INCOTERMS MULTIMODALES

TRANSPORTS AERIEN • FERROVIAIRE • MARITIME • ROUTIER
Nomenclature des différentes conditions de livraison de produits entre vendeur et acheteur en fonction des risques et frais à répartir

ClausesTransfert des RisquesTransfert des Frais
EXWEX-Works
“Sortie d’usine”
Remise de la marchandise dans les locaux du vendeur. Le vendeur n’est pas tenu de charger la marchandise sur le véhicule de l’acheteur
FCAFree CArrier
“Franco transporteur”
Remise de la marchandise au transporteur au lieu désigné par le vendeur
CPTCarriage Paid To
“Port payé jusqu’à…”
Remise de la marchandise au premier transporteurArrivée à destination sans taxes
d’importation ni prime d’assurance
CIPCarriage Insurance Paid to
“Port payé, assurance comprise”
Remise de la marchandise au premier transporteurArrivée à destination sans taxes
d’importation, prime d’assurance payée
DAPDelivered At Place
“Rendu lieu de destination”
Remise de la marchandise au premier transporteurArrivée à destination sans taxes
d’importation (droits de douane)
DPUDelivered At place Unloaded
“Sortie d’usine”
Remise de la marchandise au premier transporteurRemise de la marchandise au premier transporteur
Arrivée à destination sans Déchargement
DDPDelivered Duty Paid
“Rendu droits acquittés”
Mise à disposition de la marchandise dédounée au lieu de destination convenu. Préciser si la TVA ou autres droits sont comprises ou non

INCOTERMS MARITIMES

Nomenclature des différentes conditions de livraison de produits entre vendeur et acheteur en fonction des risques et frais à répartir

ClausesTransfert des RisquesTransfert des Frais
FASFree Alongside Ship
“Franco le long du navire”
Remise de la marchandise le long du navire (quai ou chaland)
FOBFree On Board
“Franco à bord”
Remise de la marchandise au port et à bord du navire désignés par le vendeur
CFRCoast & FReight
“Coût et fret”
Remise de la marchandise à bord du navireArrivée à destination sans taxes
d’importation ni prime d’assurance
CIFCoast Insurance & Freight
“Coût assurance et fret”
Remise de la marchandise à bord du navireArrivée à destination sans taxes
d’importation, prime d’assurance payée

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